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Réalisation et développement

ATIXNET au capital de 239.400 euros dont le siège social est situé 2, avenue FOCH – 94160 SAINT-MANDE, immatriculée au R.C.S. de Reims sous le numéro unique d'identification 443 452 503 – code NAF 6202A, représentée par M. Guillaume TOTOT, en qualité de Président.

Directeur de la publication : Monsieur Olivier ARTS

Hébergement : RATP Développement – 54 quai de la Râpée – 75012 Paris

Objet du Site de la SOCIETE

Le Site fournit des informations sur la société Compagnie des Transports du Yonnais.

Le présent site est la propriété de Compagnie des Transports du Yonnais (ci-après dénommée « la SOCIETE »), société par actions simplifiée à associé unique au capital de 300 000 €, dont le siège social est situé 173 Boulevard Maréchal Leclerc, 85000 La Roche-sur-Yon enregistré au registre du commerce et des Sociétés de La Roche-sur-Yon sous le numéro 517 586 046.

Numéro de TVA CEE : FR 95517586046

Toute communication pourra être adressée à l'adresse suivante : ratpdev.communication@ratpdev.com

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Le Contenu comprend, notamment, l'architecture, la charte graphique (incluant les couleurs, les polices de caractère et l'organisation graphique des écrans), ainsi que l'ensemble des informations et éléments disponibles sur le site Internet, tels que notamment les textes, articles, photographies, illustrations, images, marques et logos, données, bases de données et tous éléments sonores (tels que voix, musiques ou bruitages) et visuels fixes ou animés (tels que animations graphiques ou séquences audiovisuelles), les développements logiciels spécifiques, les programmes téléchargeables.

Le Contenu est la propriété de la SOCIETE ou de ses prestataires techniques.

Toute reproduction, représentation, diffusion et/ou exploitation de tout ou partie du Contenu, par quelque moyen, sous quelque forme et à quelque fin que ce soit, est interdite, sauf autorisation expresse préalable et écrite de la SOCIETE. En tout état de cause, et sous réserve de ce qui précède, devront être clairement indiqués la source (le présent Site et la SOCIETE), ainsi que, le cas échéant, le nom de l'auteur.

Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi, nonobstant tout autre recours de la SOCIETE.

Photo crédits : Toutes les photographies publiées sur ce site internet ont été réalisées par l’Agence audiovisuelle Ratp situé au 54, quai de la Rapée, 75599 PARIS CEDEX 12 (Gilles Aligon, Charles Ardaillon, Jean-Marie Carrier, Bertrand Chabrol, Noam Cilirie, Gérard Dumax, Didier Dupuy, Gilbert Gaillard, Didier Jackson, Bruno Marguerite, Jean-François Mauboussin, René Minoli, René Roy, Denis Sutton, Joël Thibault, Eric Touzé).

II. Responsabilité

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